{"id":66,"date":"2023-06-22T14:57:46","date_gmt":"2023-06-22T12:57:46","guid":{"rendered":"https:\/\/wordpress-classroom.com\/emmanuel\/?page_id=66"},"modified":"2023-06-23T14:34:48","modified_gmt":"2023-06-23T12:34:48","slug":"conditions-generales-de-ventes","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/wordpress-classroom.com\/emmanuel\/conditions-generales-de-ventes\/","title":{"rendered":"conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes"},"content":{"rendered":"\n
Toute commande pass\u00e9e sur le site internet http:\/\/wordpress-classroom\/emmanuel (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le \u00ab Site \u00bb) vaut acceptation expresse de l’internaute aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s, d\u00e9nomm\u00e9es les \u00ab CGV \u00bb).<\/p>\n\n\n\n
\u00a0<\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 1 : OBJET<\/h5>\n\n\n\n
Les pr\u00e9sentes CGV r\u00e9gissent l’ensemble des modalit\u00e9s et conditions de vente \u00e0 distance \u00e0 des internautes via le site, des produit d\u00e9finis en article 2 des pr\u00e9sentes, distribu\u00e9s par la soci\u00e9t\u00e9 :
soci\u00e9t\u00e9 v\u00eatement utile 4 rue de la r\u00e9publique 01 300 belley
L’\u00ab\u00a0Internaute\u00a0<\/strong>\u00bb s’entend de toute personne majeure, ou mineure avec l’accord de son repr\u00e9sentant l\u00e9gal, et visitant ou effectuant un achat sur le Site. <br><br>Le vendeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d’adapter ou de modifier \u00e0 tout moment, les pr\u00e9sentes CGV. En cas de modification, Les CGV applicables seront celles en ligne au jour de la commande. \u00a0<\/p>\n\n\n\n
Le \u00ab\u00a0Compte-Client<\/strong>\u00a0\u00bb est un compte cr\u00e9\u00e9 par chaque Internaute conform\u00e9ment aux Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation du Compte Client regroupant l\u2019ensemble de ses donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel (en ce compris notamment les donn\u00e9es de commande, de transaction\u2026), lui permettant d\u2019acc\u00e9der \u00e0 son Espace Personnel et de b\u00e9n\u00e9ficier des avantages du Programme. Les Conditions de G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation du Compte-Client fixant les conditions de cr\u00e9ation du Compte-Client, l\u2019acc\u00e8s et de l\u2019utilisation de l\u2019Espace Personnel sur le Site et aux avantages du Programme sont accessible\u00a0.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019\u00ab Espace Personne<\/strong>l \u00bb est l\u2019espace individuel r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 tout Internaute titulaire d\u2019un Compte-Client accessible depuis le Site via ses login et mot de passe confidentiels. <\/p>\n\n\n\n
Le \u00ab\u00a0Programme\u00a0<\/strong>\u00bb est le programme relationnel La Halle tel que plus amplement d\u00e9crit sur la page de pr\u00e9sentation du Programme, ayant pour objet de faire b\u00e9n\u00e9ficier l\u2019Internaute titulaire d\u2019un Compte-Client, sous r\u00e9serve des conditions \u00e9nonc\u00e9es aux Conditions de G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation du Compte-Client.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 2 : PRODUITS<\/h5>\n\n\n\n
Les \u201cProduits\u201d s’entendent (i) des articles de pr\u00eat-\u00e0-porter, (ii) des chaussures et (iii) des accessoires pr\u00e9sent\u00e9s sur le Site en vue de leur commercialisation aupr\u00e8s des Internautes.
Les Produits sont pr\u00e9sent\u00e9s sur le Site sous r\u00e9serve de leur disponibilit\u00e9.
Le Vendeur fera ses meilleurs efforts pour actualiser ses stocks. En cas d’indisponibilit\u00e9 d’un article, le Vendeur fera le n\u00e9cessaire pour le retirer du Site. Lorsqu’une taille d’un article n’est pas disponible, elle ne pourra pas \u00eatre s\u00e9lectionn\u00e9e par l\u2019Internaute.
Le Vendeur se r\u00e9serve en tout \u00e9tat de cause le droit de retirer, \u00e0 tout moment, tout Produit du Site et\/ou de le remplacer et\/ou d’adapter ou modifier tout contenu ou information relative figurant sur le Site.
Les Produits propos\u00e9s sur le Site sont d\u00e9crits et pr\u00e9sent\u00e9s avec la plus grande exactitude possible. Pour chaque Produit, une fiche est disponible sur le Site (ci-apr\u00e8s la \u201cFiche\u201d).
La Fiche contient notamment les caract\u00e9ristiques du Produit s\u00e9lectionn\u00e9, et notamment, s\u2019agissant des articles de pr\u00eat-\u00e0-porter : les tailles, les diff\u00e9rents coloris, la disponibilit\u00e9 du Produit, la composition, les conditions d\u2019entretien, le prix (prix unitaire TTC, total remise si le Produit est concern\u00e9 par une offre commerciale, et le cas \u00e9ch\u00e9ant le prix total TTC apr\u00e8s remise).
Le Vendeur pourra, toutefois, notamment du fait de ses fournisseurs, \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 proposer \u00e0 l’Internaute des Produits de composition l\u00e9g\u00e8rement diff\u00e9rente de celle d\u00e9crite sur le Site, mais en tout \u00e9tat de cause de qualit\u00e9 \u00e9gale ou sup\u00e9rieure au Produit command\u00e9. <\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 3 : DISPOSITIF ALERTE STOCK<\/h5>\n\n\n\n
Si la fonctionnalit\u00e9 “Alerte stock” est disponible, en cas d’indisponibilit\u00e9 d’un produit sur le Site, l’Internaute peut utiliser cette fonctionnalit\u00e9. L’alerte stock est disponible sur la fiche de chaque produit. Elle permet \u00e0 l’internaute, si un produit choisi est indisponible, de pr\u00e9ciser son adresse email afin de recevoir un email lorsque le produit sera de nouveau disponible \u00e0 la vente sur le Site (ci apr\u00e8s “Alerte stock”). <\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 4 : PRIX<\/h5>\n\n\n\n
Le prix \u00e0 payer par l’Internaute pour le Produit est celui communiqu\u00e9 sur le Site au moment de la validation de la commande par l’Internaute et communiqu\u00e9 dans le cadre de la Confirmation de la commande.
Le prix des Produits est exprim\u00e9 en euros toute taxe comprise (TTC), comprenant la taxe sur la valeur ajout\u00e9e au taux l\u00e9gal en vigueur, et ne comprenant pas les frais de livraison\/transport qui sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment dans les conditions pr\u00e9cis\u00e9es \u00e0 l’article 9.1 ci-apr\u00e8s.
Dans le cas de l\u2019e-r\u00e9servation au sein d\u2019un Magasin, le prix \u00e0 payer par l\u2019Internaute pour le Produit sera le prix pratiqu\u00e9 lors de l\u2019achat effectif du Produit en Magasin. <\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 5 : PASSATION DE COMMANDE<\/h5>\n\n\n\n
Le Vendeur rappelle \u00e0 l\u2019Internaute que toute commande sur le Site doit \u00eatre effectu\u00e9e \u00e0 des fins personnelles. L\u2019Internaute s’engage \u00e0 ne pas revendre les Produits et\/ou \u00e0 les utiliser \u00e0 des fins autres que personnelles et notamment commerciales. L\u2019Internaute reconna\u00eet que le Vendeur sera libre d\u2019annuler toute commande qui lui semblerait \u00eatre effectu\u00e9e \u00e0 des fins autres que personnelles et\/ou s\u2019il y a suspicion de fraude.
5.1. Passation de commande sur le site
(i) Constitution du panier
L\u2019Internaute s\u00e9lectionnera le(s) Produit(s) qu\u2019il souhaite commander via la Fiche correspondante en s\u00e9lectionnant notamment la taille, le coloris, et en cliquant sur \u00ab Ajouter \u00e0 mon panier \u00bb (ou mention \u00e9quivalente). Lors de l\u2019ajout au panier, et dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 l\u2019Internaute disposerait d\u2019un code remise, il sera invit\u00e9 \u00e0 le saisir dans le champ pr\u00e9vu \u00e0 cet effet.
L’Internaute pourra \u00e0 tout moment acc\u00e9der au contenu de son panier en cliquant sur les Produits (redirection vers les Fiches des Produits pr\u00e9c\u00e9demment s\u00e9lectionn\u00e9s), permettant \u00e0 l’Internaute de v\u00e9rifier les sp\u00e9cificit\u00e9s de chacun des Produits choisis (taille, couleur, composition), ainsi que leur prix (prix unitaire TTC, total remise si le produit est concern\u00e9 par une offre commerciale, prix total TTC).
Pour valider son panier et confirmer sa commande, l\u2019Internaute devra (a) cocher la case relative \u00e0 l’acceptation des CGV, (b) reconna\u00eetre que la validation de son panier l\u2019engage au paiement de sa commande, et (c) cliquer sur \u00ab Je commande et passe \u00e0 l\u2019\u00e9tape suivante \u00bb (ou mention \u00e9quivalente). Faute de valider ces diff\u00e9rents points, l\u2019Internaute ne pourra valider sa commande et passer \u00e0 l\u2019\u00e9tape suivante : \u00ab Identification \u00bb.
(ii) Choix du mode d’identification
L’Internaute doit s’identifier, soit en indiquant le nom d’utilisateur et le mot de passe de son compte-client, soit, s’il n’a pas cr\u00e9\u00e9 de compte pr\u00e9c\u00e9demment, en choisissant l\u2019une des options figurant \u00e0 l\u2019article 6 des pr\u00e9sentes CGV.
(iii) Choix du mode et du lieu de livraison
Une fois son identification effectu\u00e9e, l\u2019Internaute choisira le lieu et le mode de livraison de sa commande conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 9 ci-apr\u00e8s.
(iv) Choix du mode de paiement
Une fois le mode et le lieu de livraison d\u00e9finis par l\u2019Internaute, celui-ci validera le mode de r\u00e8glement parmi ceux propos\u00e9s sur le Site, conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 10 ci-apr\u00e8s.
(v) Confirmation de la commande
Apr\u00e8s validation du paiement, l’Internaute recevra automatiquement un premier courriel confirmant la r\u00e9ception et le d\u00e9tail de sa commande (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e la \u00ab Confirmation de commande \u00bb). La Confirmation de commande constituera le contrat de vente entre l’Internaute et le Vendeur. Le montant de la facture sera d\u00e9bit\u00e9 lors de ladite Confirmation.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019Internaute, pourra, en tout \u00e9tat de cause, \u00e0 tout moment, en se connectant \u00e0 son Espace Personnel, avoir acc\u00e8s aux diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments relatifs \u00e0 sa (es) commande(s) et notamment ses factures.
Le Vendeur attire, toutefois, l\u2019attention de l\u2019Internaute sur le fait que l’envoi de ces courriels ne garantit en aucun cas de la disponibilit\u00e9 du Produit conform\u00e9ment aux dispositions de l’article 3 ci- dessus.
En cas d’indisponibilit\u00e9 du Produit, le Vendeur en informera l’Internaute par courriel dans un d\u00e9lai de 2 (deux) jours ouvr\u00e9s (soit du lundi au vendredi) \u00e0 compter de la Confirmation de commande.
Le Vendeur s\u2019engage alors \u00e0 proc\u00e9der, dans un d\u00e9lai maximum de 3 (trois) jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de l’envoi du courriel d’information de l’indisponibilit\u00e9 du Produit, au remboursement du prix vers\u00e9 par l’Internaute pour le Produit indisponible, ainsi que les frais de livraison \u00e9ventuellement pay\u00e9s par l\u2019Internaute, dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 l\u2019indisponibilit\u00e9 concernerait l’ensemble de la commande consid\u00e9r\u00e9e. Dans le cas contraire, si l\u2019indisponibilit\u00e9 ne porte pas sur l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de la commande consid\u00e9r\u00e9e, le Vendeur s\u2019engage \u00e0 ne rembourser que le prix pay\u00e9 pour le Produit indisponible, \u00e0 l\u2019exclusion des frais de livraison de la commande \u00e9ventuellement pay\u00e9s par l\u2019Internaute.
Le Vendeur rappelle qu\u2019il se r\u00e9serve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de circonstances particuli\u00e8res :
(i) Quand la commande a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9e dans des conditions laissant l\u00e9gitimement penser que la commande a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e pour des besoins professionnels et non personnels ;
(ii) Lorsque les coordonn\u00e9es communiqu\u00e9es sont inexactes ou incompl\u00e8tes ;
(iii) En cas de non-respect des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente par l’Internaute ;
(iv)\u00a0En cas de suspicion de fraude.
5.2. Passation de commande
(i) Constitution du panier
L\u2019Internaute s\u00e9lectionnera le Produit qu\u2019il souhaite e-r\u00e9server via la fiche correspondante en s\u00e9lectionnant notamment la taille, le coloris et en cliquant sur \u00ab R\u00e9server en Magasin \u00bb (ou mention \u00e9quivalente) ; \u00e9tant rappel\u00e9 que cette facult\u00e9 n\u2019est offerte que pour des magasins localis\u00e9s en France M\u00e9tropolitaine.
L\u2019Internaute ne pourra en aucun cas e-r\u00e9server plus de 10 (dix) Produits par jour.
L\u2019Internaute localis\u00e9 hors de France m\u00e9tropolitaine pourra e-r\u00e9server un Produit uniquement dans les magasins situ\u00e9s en France M\u00e9tropolitaine.
(ii) Choix de Magasin
Si l\u2019Internaute a accept\u00e9 la g\u00e9olocalisation, le Magasin le plus proche lui sera propos\u00e9. L\u2019Internaute pourra valider cette pr\u00e9-s\u00e9lection ou saisir manuellement toute autre ville de son choix pour s\u00e9lectionner ensuite le Magasin de son choix. Si l\u2019Internaute n\u2019a pas accept\u00e9 la g\u00e9olocalisation, il saisira manuellement la ville de son choix pour s\u00e9lectionner ensuite le Magasin de son choix.
Le Magasin le plus proche propos\u00e9 \u00e0 l\u2019Internaute situ\u00e9 hors de France m\u00e9tropolitaine ou choisi par ce dernier ne pourra \u00eatre qu\u2019un magasin situ\u00e9 en France M\u00e9tropolitaine.
(iii) Identification
Une fois le Magasin valid\u00e9, l\u2019Internaute devra remplir le formulaire de contact afin de pouvoir \u00eatre pr\u00e9venu de la r\u00e9servation ou non du Produit souhait\u00e9.
Lors de son identification, il pourra \u00eatre demand\u00e9 un code de validation de l\u2019e-r\u00e9servation \u00e0 l\u2019Internaute. Dans ce cas, l\u2019Internaute recevra par sms ou courriel ledit code qu\u2019il devra reporter dans le formulaire de contact afin de valider sa e-r\u00e9servation.
L\u2019Internaute devra enfin accepter les CGU de l\u2019e-r\u00e9servation sur le Site afin de valider sa e- r\u00e9servation.
(iv) Suivi de l\u2019e-r\u00e9servation et retrait en Magasin
Une fois la demande d\u2019e-r\u00e9servation du Produit valid\u00e9e, l\u2019Internaute recevra dans un d\u00e9lai de 2\u00a0(deux) heures un courriel de confirmation de la disponibilit\u00e9 ou non du Produit s\u00e9lectionn\u00e9. Ce d\u00e9lai est susceptible d’\u00eatre allong\u00e9 \u00e0 4 (quatre) heures durant les p\u00e9riodes de soldes. Sous r\u00e9serve de la disponibilit\u00e9 du Produit dans le Magasin s\u00e9lectionn\u00e9, le Produit sera r\u00e9serv\u00e9 au nom de l\u2019Internaute dans le Magasin s\u00e9lectionn\u00e9.
L\u2019Internaute pourra annuler sa e-r\u00e9servation en cliquant sur \u00ab Annuler l\u2019e-r\u00e9servation \u00bb (ou toute mention \u00e9quivalente) sur le lien pr\u00e9vu \u00e0 cet effet dans le courriel de confirmation de l\u2019e-r\u00e9servation.
A r\u00e9ception du courriel de confirmation de l\u2019e-r\u00e9servation, l\u2019Internaute disposera de 72\u00a0(soixante-douze) heures pour effectuer le retrait en Magasin du Produit concern\u00e9.
Faute pour l\u2019Internaute de retirer le Produit en Magasin dans ledit d\u00e9lai de 72\u00a0(soixante-douze) heures, le Produit concern\u00e9 sera remis en surface de vente.
Le paiement du Produit s\u2019effectuera en magasin lors de son retrait.<\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 6 : IDENTIFICATION LORS D\u2019UNE PASSATION DE COMMANDE SUR LE SITE<\/h5>\n\n\n\n
6.1 Pour toute passation de commande sur le Site, l\u2019Internaute aura le choix entre: (i) passer commande en utilisant son Compte-Client via son Espace Personnel ou (ii) passer commande sans utilisation d\u2019un Compte-Client selon les modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es ci-apr\u00e8s\u202f:\u202f<\/p>\n\n\n\n
Cr\u00e9ation d\u2019un Compte-Client directement sur le Site ou par l\u2019interm\u00e9diaire de Amazon Pay, de Facebook ou d\u2019un compte Google depuis le Site (si ces services existent)<\/p>\n\n\n\n
Les conditions de cr\u00e9ation d\u2019un Compte-Client sont d\u00e9finies aux Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation du Compte-Client (CGU)<\/p>\n\n\n\n
Commande sans cr\u00e9ation de compte<\/p>\n\n\n\n
Il est pr\u00e9cis\u00e9 que l\u2019Internaute n\u2019aura pas l\u2019obligation de cr\u00e9er un Compte-Client pour passer commande. S\u2019il d\u00e9cide de ne pas cr\u00e9er de compte, l\u2019Internaute devra uniquement renseigner, sur la page d\u00e9di\u00e9e, tous les champs signal\u00e9s par un ast\u00e9risque et notamment : sa civilit\u00e9, ses nom et pr\u00e9nom, son adresse e-mail et son adresse de livraison\/facturation. L\u2019Internaute s\u2019engage \u00e0 renseigner son profil avec des informations exactes et \u00e0 jour et d\u00e9gage le Vendeur de toute responsabilit\u00e9 du fait de l\u2019inexactitude des informations communiqu\u00e9es.
6.2 Cookies facilitant l’identification de l’Internaute via son compte-client
Afin de faciliter l’identification de l’Internaute par la fourniture simultan\u00e9e de l’adresse e-mail et du mot de passe, celui-ci autorise express\u00e9ment le Vendeur \u00e0 disposer sur son disque dur d’un fichier dit \u00ab Cookie \u00bb dans le but de faciliter son identification pour les besoins du traitement des commandes et de recevoir des informations anonymes sur les activit\u00e9s de recherches de l’Internaute sur le Site. La dur\u00e9e de conservation de ces informations n’exc\u00e8dera pas 1 (un) an.
L’Internaute conserve la possibilit\u00e9 de refuser les Cookies sur le Site sans que cela ne limite l’Internaute au regard de la passation de sa commande.
Ces donn\u00e9es seront trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 l’article 15 \u00ab Charte de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et politique relative aux cookies \u00bb des pr\u00e9sentes CGV.
L’Internaute pourra retrouver ces informations dans la rubrique \u00ab Mon Compte \u00bb ou \u00e9quivalent du Site. Dans cette rubrique, l’Internaute peut \u00e9galement obtenir des renseignements sur le suivi de sa commande.<\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 7 : NEWSLETTER<\/h5>\n\n\n\n
En passant commande aupr\u00e8s du Vendeur, l\u2019Internaute devient un client du Vendeur. Par cons\u00e9quent, l\u2019Internaute est susceptible de recevoir des newsletters de la part du Vendeur.<\/p>\n\n\n\n
Le client peut se d\u00e9sabonner \u00e0 tout moment de cette newsletter en activant le lien de d\u00e9sabonnement contenu dans chaque newsletter, en caisse sur simple demande, sur le web dans son Espace client ou via une demande aupr\u00e8s du Service Client.<\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 8 : ACC\u00c8S AU PROGRAMME RELATIONNEL LA HALLE<\/h5>\n\n\n\n
En passant commande aupr\u00e8s du Vendeur sur le Site et sous r\u00e9serve de s\u2019\u00eatre cr\u00e9\u00e9 un Compte-Client selon les modalit\u00e9s \u00e9nonc\u00e9es \u00e0 l\u2019article 6 ci-dessus, l\u2019Internaute a acc\u00e8s \u00e0 son Espace Personnel et b\u00e9n\u00e9ficie automatiquement des avantages li\u00e9s au Programme. Les commandes sans cr\u00e9ation de Compte-Client ne sont pas \u00e9ligibles au Programme.<\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 9 : LIVRAISON<\/h5>\n\n\n\n
9.1 Lieu de livraison
Les Produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le Site sont disponibles pour une livraison en France M\u00e9tropolitaine (hors codes postaux des arm\u00e9es sauf livraison Colissimo).<\/p>\n\n\n\n
Selon les services disponibles propos\u00e9s, l’Internaute \u00e0 le choix entre diff\u00e9rents modes de livraison, \u00e0 savoir :<\/p>\n\n\n\n
Pays <\/strong><\/td>
Mode de Livraison <\/strong><\/td>
Frais de livraison \u00e0 la charge de l’Internaute <\/strong><\/td><\/tr>
France M\u00e9tropolitaine <\/td>
Livraison en Point Retrait Colissimo <\/td>
3,50\u20ac TTC pour un montant total de commande inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 45\u20ac TTC Gratuit pour un montant total de commande sup\u00e9rieur \u00e0 45\u20ac TTC <\/td><\/tr>
Livraison en Point Mondial Relay <\/td>
3,00\u20ac TTC pour un montant total de commande inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 45\u20ac TTC. Gratuit pour un montant total de commande sup\u00e9rieur \u00e0 45\u20ac TTC <\/td><\/tr>
Livraison en magasin La Halle situ\u00e9 en France <\/td>
1,50\u20ac TTC pour un montant total de commande inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 15\u20ac TTC. Gratuit pour un montant total de commande sup\u00e9rieur \u00e0 15\u20ac TTC<\/td><\/tr>
Livraison \u00e0 domicile (Colissimo) <\/td>
4,50\u20ac TTC pour un montant total de commande inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 45\u20ac TTC Gratuit pour un montant total de commande sup\u00e9rieur \u00e0 45\u20ac TTC <\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n
En cas de livraison par Colissimo et d’absence de l’Internaute \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e, un avis de passage sera laiss\u00e9 dans la bo\u00eete aux lettres \u00e0 ladite adresse.
Si le(s) Produit(s) est(sont) retourn\u00e9(s) au Vendeur au motif \u00ab n’habite pas \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e \u00bb, le Vendeur en informera l’Internaute par courriel. Ce courriel indiquera la proc\u00e9dure \u00e0 suivre et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les frais de r\u00e9exp\u00e9dition \u00e0 prendre en charge par l’Internaute.
En cas de refus de l’Internaute pour la r\u00e9exp\u00e9dition du(es) Produit(s) ou en l’absence de r\u00e9ponse de sa part dans le d\u00e9lai de 7 (sept) jours \u00e0 compter du courriel du Vendeur vis\u00e9 ci-dessus, ce dernier remboursera \u00e0 l’Internaute le seul montant du Produit command\u00e9, \u00e0 l’exclusion des frais de livraison initiaux.<\/p>\n\n\n\n
9.2. D\u00e9lais et mode de livraison<\/p>\n\n\n\n
Le Vendeur s\u2019engage \u00e0 livrer les Produits command\u00e9s par l\u2019Internaute dans un d\u00e9lai maximum de 7 (sept) \u00e0 10 (dix) jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la confirmation de commande, selon le mode de livraison choisi par l\u2019Internaute\u202f; \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que ces d\u00e9lais peuvent \u00eatre rallong\u00e9s si la commande est pass\u00e9e apr\u00e8s le vendredi 12h00, le samedi ou le dimanche. Dans ce cas, la commande sera trait\u00e9e par le Vendeur le lundi suivant. La commande pass\u00e9e par l\u2019Internaute un jour f\u00e9ri\u00e9 sera trait\u00e9e par le Vendeur le jour ouvr\u00e9 suivant. Les d\u00e9lais de livraison pourront \u00e9galement \u00eatre prolong\u00e9s de 2 (deux) jours en p\u00e9riode de soldes ou de toute autre op\u00e9ration promotionnelle. <\/p>\n\n\n\n
La date de livraison sera consid\u00e9r\u00e9e comme la date de r\u00e9ception par l’Internaute, ou un tiers d\u00e9sign\u00e9 par lui autre que le transporteur, du(es) Produit(s), ou, en cas d’absence de l’Internaute, de l’avis de passage mentionn\u00e9 ci-dessus, ou encore, en cas de retour du(es) Produit(s) au motif “n’habite pas \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e”, \u00e0 la date de retour du pli au vendeur.<\/p>\n\n\n\n
Si un retard est susceptible d’intervenir dans la livraison, le Vendeur s’engage \u00e0 en avertir l’Internaute au plus vite.<\/p>\n\n\n\n
En cas de retard prolong\u00e9 de la livraison, l’Internaute est invit\u00e9 \u00e0 le signaler au plus vite au Service Clients du Vendeur gr\u00e2ce au num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone indiqu\u00e9 dans le cadre du courriel de Confirmation de commande.<\/p>\n\n\n\n
9.3. R\u00e9ception des produits
A r\u00e9ception du(es) Produit(s), l’Internaute est tenu de v\u00e9rifier l’\u00e9tat du(es) Produit(s) livr\u00e9(s). Il dispose d’un d\u00e9lai de 3 (trois) jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la livraison pour formuler toutes r\u00e9serves au transporteur et au Service Clients du Vendeur avec tous les justificatifs correspondants, par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, sans pr\u00e9judice de l’application de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 des Produits ainsi que de la garantie l\u00e9gale des vices cach\u00e9s, qui pourraient s’appliquer en dehors de toute d\u00e9fectuosit\u00e9 r\u00e9sultant des conditions de transport.
L\u2019Internaute pourra \u00e0 tout moment retrouver les \u00e9l\u00e9ments relatifs \u00e0 sa(es) commande(s) en se connectant \u00e0 son Espace Personnel et notamment son(es) bon(s) de commande, sa(es) facture(s), etc.
Ces diff\u00e9rents documents sont conserv\u00e9s sur l\u2018Espace Personnel de l\u2019Internaute pendant une dur\u00e9e de 3 (trois) ans.
Au cas o\u00f9 l\u2019Internaute a pass\u00e9 sa commande sans cr\u00e9ation de compte, celui-ci pourra \u00e0 tout moment retrouver les \u00e9l\u00e9ments relatifs \u00e0 sa(es) commande(s) et notamment son(es) bon(s) de commande, sa(es) facture(s) etc.., en cliquant sur le lien pr\u00e9vu \u00e0 cet effet disponible dans le courriel de confirmation de commande qu\u2019il aura pr\u00e9c\u00e9demment re\u00e7u.<\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 10 : MODALIT\u00c9S DE PAIEMENT<\/h5>\n\n\n\n
L’Internaute a la facult\u00e9 de payer par (i) carte bancaire, (ii) Paypal et (iii) Amazon pay (si disponible), suivant les indications figurant sur le Site, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019une commande peut \u00eatre r\u00e9gl\u00e9e \u00e0 l\u2019aide de plusieurs moyens de paiement. Toutefois, aucun paiement partiel ne peut \u00eatre effectu\u00e9 en cas de paiement par Amazon Pay.
Pour tout paiement par carte bancaire, l’Internaute doit indiquer son num\u00e9ro de carte figurant au recto de celle-ci (16 chiffres), la date de validit\u00e9 ainsi que les trois derniers chiffres figurant au dos de celle-ci. Au moment de la saisie, le Site est en mode crypt\u00e9 et toutes les informations v\u00e9hicul\u00e9es sont cod\u00e9es. Aucune de ces donn\u00e9es ne transitent en clair sur Internet. Il est pr\u00e9cis\u00e9 que l\u2019Internaute aura la possibilit\u00e9, s\u2019il le souhaite, d\u2019enregistrer les coordonn\u00e9es de sa carte bancaire au sein de son Compte-Client au moment de la premi\u00e8re utilisation de sa carte bancaire. Les donn\u00e9es li\u00e9es \u00e0 la carte bancaire de l\u2019Internaute seront trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 15 \u00ab\u202fCharte de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et politique relative aux cookies\u202f\u00bb.
Afin d’assurer la s\u00e9curit\u00e9 des paiements, le Site utilise un service de paiement s\u00e9curis\u00e9. Ce service int\u00e8gre la norme de s\u00e9curit\u00e9 SSL. Lorsque la commande est valid\u00e9e, la demande de paiement est rout\u00e9e en temps r\u00e9el sur le gestionnaire de t\u00e9l\u00e9paiement s\u00e9curis\u00e9. Celui-ci adresse une demande d’autorisation au r\u00e9seau carte bancaire. Le gestionnaire de t\u00e9l\u00e9paiement d\u00e9livre un certificat \u00e9lectronique.
La survenance d’un impay\u00e9 au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entra\u00eenera l’inscription des coordonn\u00e9es du bon de commande associ\u00e9 \u00e0 cet impay\u00e9 au sein d’un fichier incident de paiement. Une d\u00e9claration irr\u00e9guli\u00e8re ou une anomalie pourra \u00e9galement faire l’objet d’un traitement sp\u00e9cifique.
Pour tout paiement par PayPal, l’Internaute saisit son identifiant et son mot de passe sur l’interface de PayPal, puis valide par simple clic. Il v\u00e9rifie le montant pour lequel il souhaite r\u00e9gler la commande et confirme en cliquant sur le paiement par PayPal.
Si le service Amazon Pay est disponible sur le site : pour tout paiement par Amazon Pay, l\u2019Internaute doit s\u2019identifier via son compte Amazon Pay dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 6 des pr\u00e9sentes CGV. Apr\u00e8s avoir v\u00e9rifi\u00e9 puis valid\u00e9 sa commande sur le Site, il confirme son ordre de paiement au profit d\u2019Amazon Payments pour le r\u00e8glement de sa commande. L\u2019Internaute est inform\u00e9 qu\u2019il ne paye ainsi pas le Vendeur pour la passation de sa commande sur le Site. Pour toute question ou probl\u00e8me relatif au paiement de sa commande, l\u2019Internaute peut ainsi contacter Amazon Payments.
Le Vendeur ne livrera pas la commande si le paiement n’est pas effectif. Le Vendeur pourra \u00e9galement suspendre la livraison ou annuler la commande, en cas de difficult\u00e9s dans le processus de paiement (anomalie dans le paiement), en cas de non-conformit\u00e9 aux modalit\u00e9s de paiement mentionn\u00e9es ci- dessus, en cas de non-paiement, total ou partiel, d’une commande pr\u00e9c\u00e9dente ou en cours.
Afin d\u2019optimiser la s\u00e9curit\u00e9 des paiements, le Vendeur utilise la proc\u00e9dure 3Dsecure, par laquelle l\u2019Internaute re\u00e7oit sur son t\u00e9l\u00e9phone portable un code \u00e0 reporter sur la page de paiement apr\u00e8s avoir communiqu\u00e9 toutes les r\u00e9f\u00e9rences de sa carte bancaire. Le Vendeur pourra \u00e9galement, dans cette perspective, proc\u00e9der \u00e0 des demandes de justificatifs compl\u00e9mentaires (copie carte nationale d\u2019identit\u00e9, justificatif de domicile) dont les seuls destinataires sont les membres de son service client habilit\u00e9s \u00e0 traiter la lutte contre la fraude. En cas de d\u00e9faut de r\u00e9ponse, le Vendeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d\u2019annuler la commande. L\u2019Internaute dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de suppression de ses donn\u00e9es personnelles aupr\u00e8s du service client du Vendeur et dans les conditions pr\u00e9cis\u00e9es \u00e0 l\u2019article 15 \u00ab\u202fCharte de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et politique relative aux cookies\u202f\u00bb des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. <\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 11 : CLAUSE DE R\u00c9SERVE DE PROPRI\u00c9T\u00c9 ET TRANSFERT DE RISQUES<\/h5>\n\n\n\n
Les Produits demeurent la propri\u00e9t\u00e9 du Vendeur jusqu’au complet paiement du prix de la commande. Toutefois, les risques des marchandises livr\u00e9es sont transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 l’Internaute \u00e0 compter de la prise de possession physique du(es) Produit(s) par lui-m\u00eame ou par un tiers autre que le transporteur mandat\u00e9 par le Vendeur. <\/p>\n\n\n\n
ARTICLE 12 : R\u00c9TRACTATION ET RETOUR DES PRODUITS<\/h5>\n\n\n\n
L’Internaute dispose d’un d\u00e9lai de 30 (trente) jours (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 “D\u00e9lai de r\u00e9tractation”) \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la commande telle que d\u00e9finie \u00e0 l’article 9.2 ci-avant, pour (i) exercer son droit de r\u00e9atractation sans avoir \u00e0 justifier d’un motif, et (ii) retourner au Vendeur le(s) Produit(s) concern\u00e9(s) (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 “Droit de r\u00e9tractation”).<\/p>\n\n\n\n
Les sous-v\u00eatements et la lingerie pourront faire l\u2019objet d\u2019un retour sous r\u00e9serve de ne pas avoir \u00e9t\u00e9 port\u00e9s, lav\u00e9s et que les \u00e9tiquettes produits n\u2019aient pas \u00e9t\u00e9 enlev\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n